Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFIVAL
A. OGIER ET FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98760095
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque COFIVAL

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) A. OGIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COFIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. OGIER ET FILS domicilié(e) 10, avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque COFIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFIVAL est expirée depuis le 19 novembre 2008.

A. OGIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PERE LAFRANCE , RESERVE DES CLOSIERS , EYGLIERES , FLORALIES , FLAMINES , PELMOUR , S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS , (Marque figurative) , "LES PAILLANCHES" , " Les Murets "


A. OGIER ET FILS, société anonyme - 10, avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 572621035


T.MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 12 juin 2007 - Changement de dénomination n°455452 - Publication au BOPI 2007-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie. Transport ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits et de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; services d'expédition ; entreposage ; location d'entrepôts, location de conteneurs d'entreposage ; location de véhicules, de garages ; informations en matière de transport et d'entreposage.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.